Certificat de conformité

Le certificat de conformité ou COC ( Certificate of conformity), , est un document d’homologation d'une voiture qui certifie que  le véhicule identifié avec son numéro de châssis VIN est conforme aux normes européennes et peut être donc immatriculer en Europe et en France.

Toutes les voitures fabriquées par le constructeur automobile pour le marché européen doivent faire l’objet d'une réception communautaire ou d’une homologation européenne par série respectant les directives européennes en matière d’environnement et de sécurité. Dès lors que le véhicule respecte ces obligations, le service homologation attribue le certificat de conformité européen ou COC.

Ce document est indispensable pour prouver la conformité du véhicule et permettre d'obtenir le certificat d'immatriculation (carte grise) d’un véhicule neuf jamais immatriculé ou d'un véhicule d’occasion importé.

 

Est-il obligatoire d'avoir un certificat de conformité ?

En effet, le dossier de demande d’immatriculation d’une voiture importée ou d'une voiture neuve, doit contenir le COC (certificat de conformité européen).

En effet, pour l’instruction de la demande de carte grise, il vous faudra fournir un certain nombre de documents. Notamment, le certificat de conformité européen COC qui est dans un document obligatoire.

 

Que contient le certificat de conformité ?

Le certificat de conformité européen COC mentionne toutes les spécificités techniques concernant le véhicule. Ce document harmonisé pour toute les marques doivent contenir exactement les mêmes informations, répertoriées en numéro allant de 1 à 51 et peu importe la marque du véhicule.

On trouve par exemple pour un COC BMW en rubrique :

0.1 : Marque   BMW

0.2 : Type, Variante, Version 390 L VC31 12

0.2.01 :  Dénomination commerciale 3ER REIHE

0.4 : Catégorie de véhicule    M1

0.5 :  Nom et adresse du constructeur du véhicule de base.

         BAYERISCHE MOTOREN WERK AG, D-80788 MUENCHEN

0.6 : Numéro d'identification du véhicule   WBAWP31080ZP789541

0.6 : Réception Numéro e1*2012/117*0409*06

1 : Nombre d’essieux 2   Nombre de roues : 4

2 : Essieux moteur 1

On retrouve également le taux de CO2, la puissance du véhicule, le nombre de places. Le service homologation imprime le certificat de conformité sur un papier en filigrane pour éviter les copies.

Comment obtenir le certificat de conformité ?

Si vous avez besoin du certificat de conformité, dans ce cas il faudra le commander auprès de Coc Europe.

Coc Europe est le partenaire de tous les services homologations des marques mondiales spécialisé dans la vente de documents d'homologation( certificat de conformité européen COC, attestation de conformité délivré par le constructeur, attestation d’identification nationale, certificat de non-conformité, certificat de conformité partielle, réception à titre isolée RTI DREAL).COC Europe délivre le document valable dans tous les pays européens ( France, Italie, Espagne, Angleterre, Allemagne, Suisse, Portugal, Belgique, Luxembourg) et pour toutes les catégories de véhicule comme la voiture particulière, la camionnette, l'utilitaire, le van, caravane, plateau, moto, vélo électrique, scooter, bus ou encore camion.

Qui délivre le certificat de conformité ?

COC Europe délivre le certificat de conformité et propose toutes les marques telles que Bmw, Audi, Seat, Mercedes, Peugeot, Nissan, Ford, Opel, Fiat, Jaguar, Land Rover, Mini cooper, Volkswagen, Smart, Citroën, Renault, Dacia, Mazda, Suzuki, Piaggio, Honda etc...

Il suffira de sélectionner la marque du COC, indiquer le numéro de châssis ( Champ E de la carte grise étrangère )  et de régler le coût du certificat de conformité européen.

Le délai de traitement et de réception de votre COC varie entre 1 jour et 6 jours.

Le COC délivré est un document original et authentique, vous permet d'obtenir une immédiatement la nouvelle carte grise du véhicule.

Quel est le prix d'un certificat de conformité ?

Si le certificat de conformité n'est pas présent avec les papiers du véhicule, il faudra en commander un autre. Le certificat est payant et son prix est dépend de  la marque, du modèle, du  pays et de l’année de la première mise en circulation de véhicule. Le prix TTC frais d'envoi inclus est de 109 € pour un certificat de conformité Audi ou VW, de 159 € pour un COC Bmw et de 649 € pour la marque Iveco.

Est-il possible d'avoir le certificat de conformité gratuitement ?

Le constructeur doit fournir gratuitement le COC avec le véhicule neuf. En effet le certificat de conformité gratuit est délivré par le concessionnaire pour toute de vente d'une voiture neuve. Cependant, pour un véhicule d’occasion ou une voiture de deuxième main, le demande du 2 ème COC est payant.

Comme le service homologation doit à nouveau reprendre l'ensemble des données du véhicule pour émettre le COC, alors il réclame des frais de réédition du certificat de conformité.

Comment savoir s’il faut un certificat de conformité ?

Vous pouvez savoir s'il vous faut ou pas le certificat de conformité en vérifiant la carte grise étrangère. Il faut vérifier les données indiquées sur le carte grise étrangère permettent à valider votre demande d’immatriculation du véhicule sans la présence du Certificat de Conformité. Vous n'avez pas besoin du certificat de conformité si la carte grise étrangère mentionne des informations complètes dans les champs D1, D2, D3 et K.

Mais dans la majorité des dossiers de demande de carte grise, le COC est réclamé car la carte grise étrangère est incomplète.

Exemple de certificat de conformité ?

La base du certificat de conformité est identique pour tous les constructeurs de véhicule mais le constructeur a le choix du modèle du COC. Voici un exemple de certificat de conformité.

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